DOMAINE DE LA CROIX PARDON
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX PARDON
Déposée le 22 avril 1998 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BEAUREGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX PARDON »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX PARDON est expirée depuis le 22 avril 2018.
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BEAUREGARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367731 - Publication au BOPI 2008-03-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23